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Ancien député · S.R.C.

Le parcours de Philippe Tourtelier

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
Profession déclarée
Professeur retraité

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 14 commissions et autres organes ; 1 fonction.

Groupe politique

SOC, puis NI, puis S.R.C.

27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

  • SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

Commissions permanentes

Affaires économiques, puis Développement durable

1er juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)

  • Développement durable : Vice-président · 1er juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
  • Affaires économiques : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • Affaires économiques : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
  • Développement durable : vice-président du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
2 remplacements ponctuels
  • Affaires culturelles · 1
    27 juin 2007
  • Comité d'évaluation et contrôle · 1
    7 → 8 juil. 2010
Délégations et Office2 au total

Délégation pour l'union européenne

3 juil. 2007 → 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)

  • Délégation pour l'union européenne : membre du 3 juil. 2007 au 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

8 janv. 2011 → 19 juin 2012 (1 an et 5 mois)

  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : membre du 8 janv. 2011 au 19 juin 2012 (1 an et 5 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total

Commission spéciale bioéthique

10 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)

  • Commission spéciale bioéthique : membre du 10 nov. 2010 au 23 juin 2011 (7 mois)

Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption

12 oct. 2011 → 21 mai 2012 (7 mois)

  • Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption : membre du 12 oct. 2011 au 21 mai 2012 (7 mois)

Commissions permanentes non législatives

Affaires européennes

17 sept. 2008 → 19 juin 2012 (3 ans et 9 mois)

  • Affaires européennes : membre du 17 sept. 2008 au 19 juin 2012 (3 ans et 9 mois)

Missions d'information

Mission d'information commune sur l'énergie éolienne

16 sept. 2009 → 31 mars 2010 (6 mois)

  • Mission d'information commune sur l'énergie éolienne : membre du 16 sept. 2009 au 31 mars 2010 (6 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

1er oct. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 8 mois)

  • APF : membre du 1er oct. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 8 mois)

Organismes extra parlementaires

Réchauffement climatique · membre suppléant

14 janv. 2011 → 19 juin 2012 (1 an et 5 mois)

  • Réchauffement climatique : membre suppléant du 20 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)
  • Réchauffement climatique : membre suppléant du 1er août 2007 au 1er août 2010 (3 ans)
  • Réchauffement climatique : membre suppléant du 14 janv. 2011 au 19 juin 2012 (1 an et 5 mois)
Commissions mixtes paritaires4 au total

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés · membre titulaire

14 → 26 mai 2008 (13 jours)

  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés : membre titulaire du 14 au 26 mai 2008 (13 jours)

Responsabilité environnementale · membre suppléant

2 → 22 juil. 2008 (21 jours)

  • Responsabilité environnementale : membre suppléant du 2 au 22 juil. 2008 (21 jours)

Grenelle de l'environnement · membre titulaire

16 juil. → 1er sept. 2009 (1 mois)

  • Grenelle de l'environnement : membre titulaire du 16 juil. au 1er sept. 2009 (1 mois)

Grenelle 2 · membre titulaire

1er juin → 6 juil. 2010 (1 mois)

  • Grenelle 2 : membre titulaire du 1er juin au 6 juil. 2010 (1 mois)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 12

Groupes d'amitié et d'études

Président
Groupe d'études Eco-construction (depuis le 15 oct. 2008) · Groupe d'études Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction (jusqu'au 19 juin 2007)
Vice-Président
6 groupes d'amitié · 6 groupes d'études
Secrétaire
Groupe d'études Energies (depuis le 15 janv. 2008) · Groupe d'études Prisons et conditions carcérales (depuis le 5 févr. 2008)
Groupes d'amitié 10
  • République de Colombie · VP
  • République de Singapour · VP
  • République du Paraguay · VP
  • Japon
  • République de Cuba
  • République de Turquie
  • République d'Inde
  • République du Mali
  • République populaire de Chine
  • Royaume du Maroc
Groupes d'études 32
  • Eco-construction · P
  • Pays émergents · VP
  • Pics pétroliers et gaziers · VP
  • Prévention et lutte contre la toxicomanie · VP
  • Tabac · VP
  • Energies · S
  • Prisons et conditions carcérales · S
  • Adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre
  • Alimentation et santé
  • Amiante
  • Arctique
  • Autisme
  • Automobile
  • Biomatériaux
  • Construction et logement
  • Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
  • Famille et adoption
  • Filière du chocolat
  • Intégration des personnes fragilisées et handicapées
  • Internet, audiovisuel et société de l'information
  • Jardins, paysages et horticulture
  • Laïcité
  • Mondialisation : régulations économiques et sociales
  • Pauvreté, précarité et sans-abri
  • Pénibilité du travail et maladies professionnelles
  • Population et développement
  • Presse
  • Réserve citoyenne
  • Ressources minières
  • Santé environnementale
  • Sectes
  • Trufficulture

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)