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Ancien député · LaREM

Le parcours de Pascal Bois

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
LaREM La République en Marche, membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022
Profession déclarée
Autre cadre (secteur privé)
Missions auprès du Gouvernement

Son parcours

Du 21 juin 2017 au 21 juin 2022 : 13 commissions et autres organes ; 3 fonctions.

Groupe politique

La République en Marche

27 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)

  • LaREM : membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)

Commissions permanentes

Affaires culturelles et éducation

29 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)

  • Secrétaire · 30 juin 2017 → 30 sept. 2019 (2 ans et 3 mois)
  • Affaires culturelles et éducation : membre le 29 juin 2017
  • Affaires culturelles et éducation : secrétaire du 30 juin 2017 au 30 sept. 2019 (2 ans et 3 mois)
  • Affaires culturelles et éducation : membre du 1er oct. 2019 au 21 juin 2022 (2 ans et 8 mois)
Missions d'information5 au total · fonction : co-rapporteur

JOP Paris 2024

27 sept. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)

  • JOP Paris 2024 : membre du 27 sept. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)

Nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique

31 janv. → 15 nov. 2018 (9 mois)

  • Nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique : membre du 31 janv. au 15 nov. 2018 (9 mois)

Statut des auteurs

3 juin → 8 juil. 2020 (1 mois)

  • Co-rapporteur · 3 juin → 8 juil. 2020 (1 mois)
  • Statut des auteurs : co-rapporteur du 3 juin au 8 juil. 2020 (1 mois)

Application de la loi pour la conservation et la restauration de Notre Dame

2 déc. 2020 → 21 juin 2022 (1 an et 6 mois)

  • Application de la loi pour la conservation et la restauration de Notre Dame : membre du 2 déc. 2020 au 21 juin 2022 (1 an et 6 mois)

Droit voisin

7 juil. 2021 → 29 janv. 2022 (6 mois)

  • Droit voisin : membre du 7 juil. 2021 au 29 janv. 2022 (6 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

27 oct. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)

  • APF : membre du 27 oct. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
Organismes extra parlementaires3 au total

Institut national de l'audiovisuel · membre titulaire

11 oct. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)

  • Institut national de l'audiovisuel : membre titulaire du 11 oct. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)

Conseil supérieur des archives · membre titulaire

21 nov. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)

  • Conseil supérieur des archives : membre titulaire du 21 nov. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)

Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels · membre titulaire

4 juin 2018 → 21 juin 2022 (4 ans)

  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels : membre titulaire du 4 juin 2018 au 21 juin 2022 (4 ans)
Commissions mixtes paritaires3 au total · fonction : rapporteur

Centre national de la musique · membre titulaire

25 juil. → 16 oct. 2019 (2 mois)

  • Rapporteur · 17 sept. → 16 oct. 2019 (1 mois)
  • Centre national de la musique : membre titulaire du 25 juil. au 16 sept. 2019 (1 mois)
  • Centre national de la musique : rapporteur du 17 sept. au 16 oct. 2019 (1 mois)

Retour de biens culturels au Bénin et au Sénégal · membre titulaire

16 nov. → 17 déc. 2020 (1 mois)

  • Retour de biens culturels au Bénin et au Sénégal : membre titulaire du 16 nov. au 17 déc. 2020 (1 mois)

Accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique · membre suppléant

25 juin → 29 sept. 2021 (3 mois)

  • Accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique : membre suppléant du 25 juin au 29 sept. 2021 (3 mois)

Fonctions et appartenances terminées 8

Groupes d'amitié et d'études

Président
Groupe d'amitié France-République dominicaine (depuis le 26 sept. 2017)
Vice-Président
Groupe d'amitié France-Géorgie (depuis le 12 déc. 2017) · Groupe d'amitié France-Inde (depuis le 31 oct. 2017) · Groupe d'amitié France-Jamaïque (depuis le 21 nov. 2017) · 6 groupes d'études
Groupes d'amitié 9
  • République dominicaine · P
  • Géorgie · VP
  • Inde · VP
  • Jamaïque · VP
  • Iran
  • Israël
  • Québec
  • Sénégal
  • Turquie
Groupes d'études 17
  • Cinéma et production audiovisuelle · VP
  • Discriminations et LGBTQI-phobies dans le monde · VP
  • Palestine (vocation internationale) · VP
  • Patrimoine · VP
  • Spectacle vivant · VP
  • Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
  • Économie du sport
  • Économie sociale et solidaire
  • Enjeux de la ruralité
  • Fin de vie
  • Livre et économie du livre et du papier
  • Presse
  • Sapeurs-pompiers volontaires
  • Sport
  • Valorisation des activités touristiques
  • Vie associative et bénévolat
  • Voies navigables et transports multimodaux – canaux

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)