Députée · SOC
Suivre en RSS : Océane Godard, députéeLes questions d'Océane Godard
En clair
34 questions correspondent à ces filtres : 34 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 20 questions écrites sur 34 (59 %), en 143,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 34dont 20 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 143,5 jourssur 20 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 14sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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14 questions · les dernières publiées d'abord
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Taxe d'aménagement : recouvrement et financement des CAUE
- Publiée
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Point PMI : calendrier de publication du rapport biennal et revalorisation 2027
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
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Crédits MEAE des RRMA : coopération internationale et maillage territorial
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Décret n° 2026-809 : ticket modérateur de 50 % sur les soins dentaires
- Publiée
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Utilisation des PUNR dans les bassins : un risque pour l'eau
- Publiée
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Pénibilité des métiers de l'urgence
- Publiée
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Situation des opérateurs héliportés du SAMU
- Publiée
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Révision des plafonds du compte personnel de formation
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Intégration des ingénieurs en chef territoriaux aux réformes statutaires
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Résiliation des assurances emprunteurs des crédits à la consommation
- Publiée
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Situation des infirmiers et infirmières d'Asalée
- Publiée
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Prise en charge du syndrome des ovaires polykystiques (SOPK)
- Publiée
-
Garantie décès des agents public de l'État
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Extension des GEM aux victimes de burn-out
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)