Les votes de Nicolas Sansu

Projet de loi de finances pour 2025

1. 12 amendements après l'article 3 : 12 pour · 5 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1039 de Mme Jourdan après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1237 de M. Peytavie après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3
   9. → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3
   10. → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 20 amendements après l'article 3 : 20 pour · 8 adoptés, 12 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   10. → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   12. → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
   13. → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   14. → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   15. → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   16. → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   17. → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   18. → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   19. → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3
   20. → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'article 3
2. 8 amendements à l'article 3 : 8 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 1762 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 2

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure