Les votes de Nicolas Meizonnet

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
3. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 3630 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3734 de Mme Alexandra Masson à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
   2. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3766 de M. Gumbs à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
4. Diverses
   14 amendements après l'article 26 : 10 pour, 4 contre · 6 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 26
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2741 de M. Rodwell après l'article 26
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 205 de M. Pauget après l'article 26
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 58 de M. Ciotti après l'article 26
   11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 921 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   12. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3104 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   13. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2335 de M. Maudet après l'article 26
   14. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3485 de Mme Diaz après l'article 26
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 24
6. Diverses
   3 amendements à l'article 24 : 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3566 de Mme Louwagie à l'article 24
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 291 de Mme Louwagie à l'article 24
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2106 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article 24
7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1138 (rect.) de M. Lioret à l'article 22
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1139 de M. Lioret à l'article 22

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 21
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3230 de M. Le Gac à l'article 21
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3325 de M. Dufau à l'article 21
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 20
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1361 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 19
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 16 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1160 de Mme Caroit après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2470 de M. Legavre après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3758 de M. de Courson à l'amendement n° 3757 du Gouvernement après l'article 16
3. Diverses
   7 amendements après l'article 16 : 4 contre, 3 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2951 de M. Dessigny après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1869 de Mme Pantel après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
4. Diverses
   4 amendements après l'article 13 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 236 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).