Les questions de Moerani Frébault
En clair
40 questions correspondent à ces filtres : 40 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 12 questions écrites sur 40 (30 %), en 63 jours en médiane.
- Questions écrites
- 40dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 63 jourssur 11 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 28sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
28 questions · les dernières publiées d'abord
-
Traitement des contentieux fonciers en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Justice
-
Titres d'identité pour les habitants des archipels polynésiens
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Surcoûts d'approvisionnement en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
-
Renfort moyens humains, matériels et opérationnels pour lutter contre « l'ice »
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Protection des victimes de violences intrafamiliales en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Justice
-
Moyens de la gendarmerie dans les archipels polynésiens
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Financement du Pacte enseignant dans les établissements agricoles de Polynésie
- Publiée
-
Évolution de carrière des agents CEAPF en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Délais d'instruction des demandes de passeport pour la mobilité
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
-
Déconcentrer les décisions d'agrément au niveau local
- Publiée
-
Déclinaison du plan Douane 2030 en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Coopération nationale - Collections marquisiennes
- Publiée
- Ministère
- Culture
-
Conséquences en Polynésie française de la décision de l'ACPR visant Wakam SA
- Publiée
-
Compensation du coût de la vie des policiers adjoints en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Collecte, transport et traitement des déchets dangereux en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
-
Charges de centralité supportées par Papeete
- Publiée
-
Calendrier de remplacement de la frégate Prairial en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
-
Accompagnement de la mobilité des futurs éducateurs spécialisés polynésiens
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
-
Accès continu, sécurisé et de qualité à l'eau potable en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
-
Mise en œuvre de l'instruction budgétaire et comptable M57 en Polynésie
- Publiée
-
Qualifications spécialisées détenues - Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Revendications portées par l'organisation syndicale Solidaires Douanes Polynésie
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Qualifications spécialisées détenues - Polynésie Française
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Agents relevant du Corps de l'État pour l'administration de la Polynésie
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Vedette de sauvetage et d'assistance en mer « Mataa »
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
-
Soutien à la filière audiovisuelle en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Culture
-
Prise en charge des molécules onéreuses en Polynésie française
- Publiée
-
Continuité des droits sociaux des agents pénitentiaires du Pacifique
- Publiée
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)