Les questions de Mickaël Cosson
En clair
19 questions correspondent à ces filtres : 19 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 9 questions écrites sur 19, en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 19dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 10sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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10 questions · les dernières publiées d'abord
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Réutilisation des eaux industrielles : lever les freins réglementaires
- Publiée
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Éligibilité à la DETR des projets de construction de casernes de pompiers
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Transports des patients en affection longue durée : garantir l'accès aux soins
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Nécessité de réintégrer l'ITE mono geste dans MaPrimeRénov' parcours par geste
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- Ministère
- Ville et Logement
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Dispositif de minoration du financement de l'apprentissage à distance
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Urgence d'une réforme du financement des services d'incendie et de secours
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- Ministère
- Intérieur
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Déploiement de la géolocalisation des taxis conventionnés au 1er janvier 2027
- Publiée
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Fraude et non-conformité des produits par les plateformes de vente en ligne
- Publiée
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Exonération cotisations sociales des indemnités de repas pour les ouvriers BTP
- Publiée
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Traitement de la prolifération des algues vertes en Bretagne nord
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)