Les votes de Michèle Martinez

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. Diverses
   3 amendements à l'article 8 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 324 de M. Odoul à l'article 8
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Viry à l'article 7
4. Diverses
   6 amendements à l'article 6 : 5 pour, 1 contre · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 296 de Mme Mesmeur à l'article 6
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 264 de Mme Bourouaha après l'article 3
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 244 de M. Courbon après l'article 3
8. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 317 de M. Odoul à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 192 de M. Piquemal à l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3

Voir les 30 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
3. Diverses
   5 amendements à l'article 2 bis : 2 pour, 2 abstentions, 1 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 339 de M. Bodart à l'article 2 bis
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 241 de M. Courbon à l'article 2 bis
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 300 de M. Bodart à l'article 2 bis
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 318 de M. Odoul à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 190 de M. Piquemal à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 du Gouvernement à l'article 2
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 316 de M. Odoul à l'article 2
9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter
11. ✓ Pour → adopté L'article 1er
12. Diverses
    3 amendements à l'article 1er : 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er
    2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er
13. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
14. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A
15. Diverses
    4 amendements à l'article 1er A : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

    1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A
    2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 276 de M. Viry à l'article 1er A
    4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A
16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA
17. ✓ Pour → adopté L'article 1er AA
18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
19. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
20. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter
21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé)