Le parcours de Michel Pouzol

Le mandat

Mandat

du 20 juin 2012 au 20 juin 2017

Groupe

SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017

Profession déclarée

Cadre supérieur du secteur public

Fonctions et appartenances terminées 10

• Socialiste, républicain et citoyen · membre 26 juin 2012 → 24 mai 2016
• Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques · membre 25 juil. 2012 → 17 avr. 2013
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche · membre suppléant 24 juin → 16 juil. 2013
• Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel · membre 22 oct. 2013 → 14 avr. 2016
• Bilan et perspectives de trente ans de copie privée · membre 13 janv. → 15 juil. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel · membre suppléant 13 janv. → 10 févr. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse · membre suppléant 17 févr. → 2 avr. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre · membre titulaire 10 sept. → 7 oct. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias · membre titulaire 7 → 22 juin 2016
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine · membre titulaire 8 → 22 juin 2016

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président

Groupe d'études Langue des signes (depuis le 5 févr. 2013) · Groupe d'études Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (depuis le 26 avr. 2016) · Groupe d'études Surendettement (depuis le 19 mars 2013)

Secrétaire

Groupe d'études Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025 (depuis le 1er juin 2016)