Ancien député · SER

Le parcours de Michel Ménard

Le mandat

Mandat: du 20 juin 2007 au 20 juin 2017
Groupe: SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
Profession déclarée: Professeur des écoles

Son parcours

Du 20 juin 2007 au 20 juin 2017 : 10 commissions et autres organes ; 2 fonctions.

membre
fonction
remplacement ponctuel
commission mixte paritaire

Groupe politique

S.R.C., puis SRC, puis SER

25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)

Commissions permanentes

Affaires culturelles, puis Affaires culturelles et éducation, puis Lois

2 juin 2016 → 20 juin 2017 (1 an)

Affaires culturelles et éducation : Vice-président · 28 juin 2012 → 23 mai 2016 (3 ans et 10 mois) ; 15 juin 2016 → 20 juin 2017 (1 an)

1 remplacement ponctuel

Lois · 1
14 juin 2016

Commissions d'enquête2 au total

Commission d'enquête sur missions et modalités du maintien de l'ordre républ

10 déc. 2014 → 21 mai 2015 (5 mois)

Commission d'enquête sur la chaîne Numéro 23

17 juin → 20 déc. 2016 (6 mois)

Missions d'information2 au total · fonction : rapporteur

Mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques

13 nov. 2007 → 26 janv. 2010 (2 ans et 2 mois)

Formation des enseignants

20 janv. → 5 oct. 2016 (8 mois)

Rapporteur · 20 janv. → 5 oct. 2016 (8 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

12 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

Organismes extra parlementaires

Vie associative (comité consultatif) · membre titulaire

5 sept. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)

Commissions mixtes paritaires

Trafic de produits dopants · membre titulaire

4 → 19 juin 2008 (16 jours)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 10

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre 27 juin 2007 → 30 juin 2009
Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre 27 juin 2007 → 19 juin 2012
Mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales · membre 13 nov. 2007 → 26 janv. 2010
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants · membre titulaire 4 → 19 juin 2008
Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre 1er juil. 2009 → 14 juin 2016
Socialiste, républicain et citoyen · membre 26 juin 2012 → 24 mai 2016
Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens · membre 10 déc. 2014 → 21 mai 2015
Formation des enseignants · rapporteur 20 janv. → 5 oct. 2016
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre 24 mai → 1er juin 2016
Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente · membre 17 juin → 20 déc. 2016

Groupes d'amitié et d'études

Président: Groupe d'amitié France-Tunisie (depuis le 26 sept. 2012)
Vice-Président: Groupe d'amitié France-Equateur (depuis le 20 mars 2013)
Secrétaire: Groupe d'études Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (depuis le 26 avr. 2016)

Groupes d'amitié 6

Tunisie · P
Equateur · VP
Canada
Pérou
Portugal
Québec

Groupes d'études 5

Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 · S
Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
Palestine (vocation internationale)
Responsabilité sociale des entreprises
Santé à l'école

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)