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Député · LIOT

Les amendements de Michel Castellani

En clair

Michel Castellani a déposé 472 amendements en premier signataire ; il a cosigné 2 500 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

83 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-3831 · Après l'article 12 Irrecevable

  2. · N° I-3832 · Après l'article 12 Irrecevable

  3. · N° II-CF214 · Après l'article 74 Irrecevable

  4. · N° II-CF223 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° I-2238 · Après l'article 18 Irrecevable

  6. · N° I-976 · Après l'article 35 Irrecevable

  7. · N° I-965 · Après l'article 35 Irrecevable

  8. · N° I-1843 · Après l'article 27 Irrecevable

  9. · N° I-1085 · Après l'article 27 Irrecevable

  10. · N° I-1086 · Après l'article 3 Irrecevable

  11. · N° I-313 (Rect) · Article 36 Irrecevable

  12. · N° I-264 · Article 36 Irrecevable

  13. · N° I-592 · Après l'article 10 Irrecevable

  14. · N° I-CF1405 · Après l'article 27 Irrecevable

  15. · N° I-CF1395 · Après l'article 24 Irrecevable

  16. · N° I-CF866 · Après l'article 25 Irrecevable

  17. · N° I-CF322 · Article 36 Irrecevable

  18. · N° I-CF311 · Article 17 Irrecevable

  19. · N° I-CF307 · Après l'article 35 Irrecevable

  20. · N° I-CF202 · Après l'article 13 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 216 · Après l'article 9 Irrecevable

  2. · N° 215 · Après l'article 7 ter Irrecevable

  3. · N° 213 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° CL51 · Après l'article 6 Irrecevable

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant

  1. · N° 23 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

  1. · N° 37 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° 8 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

  1. · N° 101 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-3187 · Après l'article 32 Irrecevable

  2. · N° I-CF1714 · Après l'article 32 Irrecevable

  3. · N° I-CF1711 · Après l'article 16 Irrecevable

  4. · N° I-CF1154 · Après l'article 28 Irrecevable

  5. · N° I-CF1134 · Après l'article 27 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)