Les amendements de Maxime Amblard

En clair

Maxime Amblard a déposé 214 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 312 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

214 amendements · les derniers déposés d'abord

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 813 · Article 3 Tombé

    « Ce sous amendement vise à inscrire un calendrier progressif de nouvelles installations à l'horizon 2050 »

  2. · N° 812 · Article 3 Tombé

    « Ce sous amendement vise à pérenniser les capacités de production électrique française ainsi que fixer des objectifs de planification pour l'entretien des installations. »

  3. · N° 811 · Article 3 Irrecevable

  4. · N° 802 · Article 3 Retiré

    « Ce sous-amendement du groupe Rassemblement National précise d'augmenter le facteur d’utilisation pendant la disponibilité : la meilleure électricité nucléaire est celle que l’on produit. »

  5. · N° 810 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement du groupe Rassemblement National précise d'augmenter le facteur d’utilisation pendant la disponibilité : la meilleure électricité nucléaire est celle que l’on produit. »

  6. · N° 752 · Article 1er A Adopté

    « Ce sous amendement vise à soustraire les mentions de l'éolien et du salaire des objectifs de production d'énergie décarbonée fixés annuellement »

  7. · N° 711 · Article 1er A Adopté

    « Cet amendement rappelle que toutes les énergies ne se valent pas. »

  8. · N° 710 · Article 1er A Adopté

    « Cet amendement vise pour les infrastructures à coûts fixes importants de maintenir un taux d'actualisation des coûts concernant les investissements dans la production énergétique à au plus 2 %. »

  9. · N° 709 · Article 1er A Irrecevable

  10. · N° 712 · Article 5 Tombé

    « Le présent amendement vise à inscrire un objectif clair de développement des gaz renouvelables et bas carbone à l’horizon 2035, à hauteur d’au moins 45 TWh. »

  11. · N° 713 · Article 1er bis Retiré

    « La suppression des mots « au regard de leurs ressources » vise à affirmer un principe d’universalité de l’accès à l’énergie, sans conditionnalité sociale, territoriale ou financière. »

  12. · N° 694 · Article 3 Retiré

    « Le présent amendement procède à une réécriture approfondie de l’article L. 100‑2 du code de l’énergie. »

  13. · N° 695 · Article 4 Retiré

    « Le présent amendement procède à une réécriture approfondie de l’article L. 100‑2 du code de l’énergie. »

  14. · N° 692 · Article 1er bis Retiré

    « Le présent amendement procède à une réécriture approfondie de l’article L. 100‑2 du code de l’énergie. »

  15. · N° 693 · Article 1er Rejeté

    « Le présent amendement procède à une réécriture approfondie de l’article L. 100‑2 du code de l’énergie. »

  16. · N° 656 · Article 5 Irrecevable

  17. · N° 649 · Article 5 Irrecevable

  18. · N° 647 · Article 5 Irrecevable

  19. · N° 257 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement fixe une trajectoire de renforcement du rôle de l’énergie nucléaire dans la production d’électricité en France. »

  20. · N° 646 · Article 5 Retiré

    « . »

  21. · N° 550 · Article 4 Tombé

    « Le présent amendement propose une refonte substantielle de l’article L. 100‑4 du code de l’énergie, afin de replacer la politique énergétique nationale sur des fondations solides : celles du pragmatisme, de la souveraineté, de la… »

  22. · N° 509 · Article 5 Tombé

    « Cet amendement vise à supprimer le développement des énergies intermittentes. »

  23. · N° 620 · Après l'article 1er Retiré

    « Le présent amendement procède à une réécriture approfondie de l’article L. 100‑2 du code de l’énergie. »

  24. · N° 154 · Après l'article 1er Retiré

    « Cet amendement vise pour les infrastructures à coûts fixes importants de maintenir un taux d'actualisation des coûts concernant les investissements dans la production énergétique à au plus 2 %. »

  25. · N° 70 · Après l'article 13 Adopté

    « Cet amendement du groupe Rassemblement National vise à cibler la baisse volontaire de la consommation d’énergie seulement sur les énergies fossiles, par sur toute la consommation d’énergie finale. »

  26. · N° 29 · Après l'article 13 Adopté

    « Cet amendement du groupe Rassemblement National vise à rendre cohérent les exigences à mettre sur les sources d’énergie avec les objectifs de décarbonation, et non de « renouvelabilité ». »

  27. · N° 28 · Après l'article 13 Retiré

    « Cet amendement du groupe Rassemblement National introduit une disposition pragmatique visant à mobiliser temporairement les ressources fossiles nationales comme levier de transition. »

  28. · N° 27 · Après l'article 13 Adopté

    « Cet amendement du groupe Rassemblement National renforce le pilotage des réseaux en les plaçant au cœur de la planification énergétique. »

  29. · N° 77 · Article 1er Rejeté

    « Le présent amendement du groupe Rassemblement National vise à garantir aux Français une électricité stable, abordable et alignées sur les coups systèmes les plus bas. »

  30. · N° 66 · Après l'article 1er Rejeté

    « Cet amendement du groupe Rassemblement National introduit une disposition pragmatique visant à mobiliser temporairement les ressources fossiles nationales comme levier de transition. »

  31. · N° 63 · Après l'article 1er Irrecevable

  32. · N° 71 · Après l'article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à structurer durablement des chaînes de valeur dans des secteurs stratégiques, tels que le nucléaire, l’hydroélectricité ou encore la rénovation thermique. »

  33. · N° 46 · Après l'article 1er Rejeté

    « Le présent amendement du groupe Rassemblement National remplace une logique de quotas d’énergies renouvelables par un objectif fondé sur les sources pilotables et décarbonées, seules capables d’assurer à la fois la stabilité du réseau, la… »

  34. · N° 43 · Article 1er Rejeté

    « Dans un contexte de forte instabilité géopolitique et de volatilité des prix du gaz, cet amendement du groupe Rassemblement National vise à ajouter la garantie de l’existence d’un tarif réglementé assurant une prévisibilité pour les… »

  35. · N° 31 · Article 8 Adopté

    « L’amendement du groupe Rassemblement National, propose une stratégie de sortie des énergies fossiles conditionnée au déploiement effectif de capacités pilotables bas carbone. »

  36. · N° 40 · Après l'article 1er Adopté

    « Le présent amendement du groupe Rassemblement National introduit explicitement la notion de souveraineté énergétique nationale, en la liant à trois impératifs : l’accès de tous à une énergie stable, soutenable et abordable. »

  37. · N° 30 · Article 8 Adopté

    « Cet amendement du groupe Rassemblement National clarifie la trajectoire de consommation énergétique finale en fixant un objectif chiffré réaliste et prudent. »

  38. · N° 39 · Après l'article 1er Rejeté

    « Le présent amendement du groupe Rassemblement National renforce l’exigence de transparence sur les coûts complets des différentes sources d’énergie, en précisant l’inclusion de tous les éléments du système : production, transport… »

  39. · N° 35 · Après l'article 1er Rejeté

    « Le présent amendement du groupe Rassemblement National remplace la formulation générique « économies d’énergie » par l’expression plus précise et concrète de « lutte contre le gaspillage énergétique ». »

  40. · N° 97 (Rect) · Article 5 Tombé

    « Cet amendement introduit une disposition pragmatique visant à mobiliser temporairement les ressources fossiles nationales comme levier de transition. »

  41. · N° 96 · Article 5 Tombé

    « Cet amendement du groupe Rassemblement National inscrit dans une trajectoire de croissance soutenue et pilotée de l’exploitation de l’énergie thermique du sol et de l’air, un gisement encore sous-utilisé. »

  42. · N° 95 · Article 5 Tombé

    « Cet amendement introduit une disposition pragmatique visant à mobiliser temporairement les ressources fossiles nationales comme levier de transition. »

  43. · N° 32 · Article 10 Adopté

    « Cet amendement du groupe Rassemblement National vise à rendre cohérent les exigences à mettre sur les sources d’énergie avec les objectifs de décarbonation, et non de « renouvelabilité ». »

  44. · N° 87 · Article 5 Tombé

    « Le présent amendement clarifie les objectifs en matière d’hydroélectricité, en prévoyant l’exploitation des gisements restants en France et en fixant une ambition forte pour le développement des stations de transfert d’énergie par pompage… »

  45. · N° 86 · Après l'article 5 Tombé

    « Ce moratoire a pour but de suspendre temporairement le développement de nouvelles capacités intermittentes (énergie d'origine éolienne, solaire ou marine)tant que leur contribution réelle à la sécurité d'approvisionnement, à la… »

  46. · N° 155 · Après l'article 1er A Tombé

    « Cet amendement rappelle que toutes les énergies ne se valent pas. »

  47. · N° 74 · Article 5 Tombé

    « L’éolien terrestre cumule les inconvénients : intermittence, faible densité énergétique, emprise au sol considérable, dépendance aux aléas météorologiques, saturation des territoires ruraux et rejet massif des populations. »

  48. · N° 73 · Article 5 Tombé

    « Le développement massif du photovoltaïque en France repose sur une technologie intermittente, faiblement productive en hiver et la nuit, et qui nécessite une surface au sol importante, même lorsqu’il est présenté comme neutre pour le… »

  49. · N° 72 · Article 5 Tombé

    « Les technologies de production d’électricité à partir des courants marins ou fluviaux restent à ce jour largement expérimentales et non matures industriellement. »

  50. · N° 59 · Article 5 Tombé

    « La cogénération biomasse permet de produire simultanément de la chaleur et de l’électricité bas carbone, avec un haut rendement énergétique et un excellent taux de valorisation des ressources locales. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)