Députée · EcoS
Suivre en RSS : Marie Pochon, députéeLes questions de Marie Pochon
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78 questions correspondent à ces filtres : 78 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 51 questions écrites sur 78 (65 %), en 98 jours en médiane.
- Questions écrites
- 78dont 51 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 50 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 26sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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78 questions · les dernières publiées d'abord
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Accompagnement des allocataires du RSA suite à la loi pour le plein emploi
- Publiée
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Généralisation du numéro unique 112
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 154 jours
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Suivi des implants Essure
- Publiée
- Réponse
- · 287 jours
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Numérisation des démarches administratives pour un visa long séjour temporaire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 35 jours
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Protection de la filière apicole contre l'acarien Tropilaelaps
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
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Situation préoccupante liée à l'extension de la prime Ségur pour les CIDFF
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Instruction en famille
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
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Formation des élus ruraux
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 70 jours
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Disparition des seuils de moulins
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Assurance des conducteurs mineurs
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Stockage de vaccins contre la grippe saisonnière par les médecins généralistes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 364 jours
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Augmentation des quotas d'autorisation d'exercer une profession médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 455 jours
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Mode de calcul de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
- Publiée
- Réponse
- · 322 jours
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Responsabilité élargie du producteur PMCB filière construction-bois
- Publiée
- Réponse
- · 504 jours
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Situation des vétérinaires contractuels de l'État
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Respect du bien-être animal dans les abattoirs
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
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Animaux du parc Marineland à Antibes
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Cellule Demeter et observatoires de l'agribashing
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Lutte contre l'illectronisme
- Publiée
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Cession des établissements sanitaires MGEN à VYV3
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 105 jours
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Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 567 jours
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Étiquetage des produits du Sahara occidental
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Remboursements des frais kilométriques pour les infirmiers en zone rurale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Lutte contre l'illectronisme et dispositif Conseiller numérique
- Publiée
- Réponse
- · 525 jours
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Déploiement de la pratique obligatoire du théâtre au collège
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 448 jours
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Affectation des titulaires sur zone de remplacement
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 217 jours
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Consignation des fûts de bière
- Publiée
- Ministère
- Ruralité, commerce et artisanat
- Réponse
- · 224 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)