Députée · EcoS
Suivre en RSS : Marie Pochon, députéeLes questions de Marie Pochon
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78 questions correspondent à ces filtres : 78 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 51 questions écrites sur 78 (65 %), en 98 jours en médiane.
- Questions écrites
- 78dont 51 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 50 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 26sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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78 questions · les dernières publiées d'abord
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Inégalités de rémunération pour les travailleurs étrangers dans l'agriculture
- Publiée
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Accessibilité et simplification du dispositif MaPrimeRénov'
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Prise en charge des transports des patients en ALD non exonérante
- Publiée
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Centrales de référencement et achats publics de denrées alimentaires
- Publiée
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Intermodalité entre le vélo et le train
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 21 jours
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Baisse de la prise en charge par l'Assurance maladie des soins dentaires
- Publiée
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Centres de sensibilisation à la sécurité routière
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Soutien budgétaire dédié au secteur viticole dans la réforme PAC
- Publiée
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Déconnexions sauvages dans les armoires de fibre optique
- Publiée
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Baisse de la taxe foncière suite à l'arrachage des vignes
- Publiée
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Cadre financier des JOP 2030
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Difficultés rencontrées par les services d'aide et d'accompagnement à domicile
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 42 jours
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Statut juridique de la MSA
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
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Régime indemnitaire du supérieur RIPEC
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Hausse des coûts énergétiques et impact sur la filière du recyclage
- Publiée
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Difficultés du fonds VIVEA
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Adaptation des quais de Crest, Die, et Chorges aux trains de nuit longs
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 84 jours
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Situation des AVS dans l'enseignement agricole privé
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Décrets de la loi sur le traitement du cancer du sein
- Publiée
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Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale
- Publiée
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Gestion des déchets amiantés
- Publiée
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Crise laitière
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Erreurs factuelles graves sur le FMSE
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Accès aux droits des anciens combattants de l'Algérie, du Maroc et de Tunisie
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 42 jours
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Évolutions des modalités de contrôle du critère de « mise à disposition » PAC
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Situation des anciens bénéficiaires des travaux d'Utilité Collective (TUC)
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Réforme de la taxe d'apprentissage
- Publiée
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Rôle de la France dans une exploitation pétrolière en Irak
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 56 jours
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Plan national de lutte contre le frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Pluralisme dans les parcours d'accompagnement
- Publiée
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Pluralisme dans les instances de gouvernance
- Publiée
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Gel des mutuelles
- Publiée
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Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jour
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Réforme du contenu du référentiel de formation de SES
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Prime Ségur pour les travailleurs sociaux de la MSA
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Abattoirs de proximité
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 196 jours
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Difficultés rencontrées par les communautés d'énergie citoyennes
- Publiée
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Mise en oeuvre des actions de police judiciaire à l'Office national des forêts
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
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Financement de France services agriculture
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Reconnaissance du covid long comme pathologie invalidante
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Décret d'application de la loi frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Évolution du dispositif MaPrimeRénov' Parcours accompagné
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Décret relatif aux droits à la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
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Minorités religieuses en Syrie
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Situation des accompagnateurs en moyenne montagne
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
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Abondement du Fonds d'aménagement numérique du territoire
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Coupes budgétaires pour les CUMA
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Protection des troupeaux bovins et équins contre la prédation des loups
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Baisse du plafond de remises des médicaments génériques pour les officines
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)