Les votes de Manon Bouquin

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. → adopté L'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
2. → rejeté Le sous-amendement n° 213 de Mme Spillebout à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
3. → adopté L'article 4
4. 5 amendements à l'article 4 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 185 (rect.) du Gouvernement à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 119 de M. Tesson à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 110 de Mme Spillebout à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 118 de M. Tesson à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Tesson à l'article 4
5. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 184 du Gouvernement à l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 108 de Mme Spillebout à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Christian Girard à l'article 3
6. → adopté L'amendement n° 183 du Gouvernement à l'article 2
7. → adopté L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 858 de Mme Laporte au titre
2. → adopté L'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 226 de M. Vos après l'article 23
4. → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article 23
5. → adopté L'article 23
6. 6 amendements à l'article 23 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 225 (rect.) de M. Vos à l'article 23
   2. → rejeté L'amendement n° 634 de M. Patrice Martin à l'article 23
   3. → rejeté L'amendement n° 633 de M. Patrice Martin à l'article 23
   4. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Vos à l'article 23
   5. → rejeté L'amendement n° 223 de M. Vos à l'article 23
   6. → rejeté L'amendement n° 222 de M. Vos à l'article 23
7. → rejeté L'amendement n° 2084 de Mme Lechon après l'article 22
8. → rejeté L'amendement n° 2027 de Mme Lechon après l'article 22

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 22
2. → rejeté L'amendement n° 632 de M. Patrice Martin à l'article 22

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 6 amendements à l'article 19 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 636 de M. Patrice Martin à l'article 19
   2. → adopté L'amendement n° 1736 de Mme Trouvé à l'article 19
   3. → rejeté L'amendement n° 635 de M. Patrice Martin à l'article 19
   4. → adopté L'amendement n° 310 de M. Ray et l'amendement identique suivant à l'article 19
   5. → adopté L'amendement n° 1685 de Mme Trouvé à l'article 19
   6. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 19
2. → adopté L'article 16
3. → rejeté L'amendement n° 734 de Mme Grangier à l'article 16
4. → adopté L'amendement n° 1782 de Mme Trouvé à l'article 16
5. → adopté L'article 15
6. → adopté L'article 13
7. 3 amendements à l'article 13 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 218 de M. Vos à l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 2005 de M. Dufosset à l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Vos à l'article 13
8. → rejeté L'amendement n° 212 de M. Vos après l'article 12 bis

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'article 12 bis
2. → adopté L'amendement n° 1050 de Mme Laporte à l'article 12 bis
3. 4 amendements après l'article 12 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1981 de M. Dufosset après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1209 de Mme Hamelet après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1205 de Mme Hamelet après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 209 de M. Vos après l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 1622 (rect.) du Gouvernement à l'article 11