Les votes de Jorys Bovet

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   16 amendements après l'article 10 : 13 pour, 2 contre, 1 abstention · 8 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Mathiasin après l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1201 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. ✕ Contre → adopté L'article 10

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'article 11
2. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 11 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. Diverses
   11 amendements après l'article 7 : 9 contre, 2 pour · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2180 de M. Guiraud après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2054 de Mme Dufour après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1740 de M. Barusseau après l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3179 de M. Bouloux après l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2171 de Mme Maximi après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 815 de Mme Sas après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 823 de Mme Sas après l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Guiraud après l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2283 de M. Bex après l'article 7
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1250 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 7
4. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3700 du Gouvernement à l'amendement n° 1048 de Mme Louwagie après l'article 7
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
6. ✓ Pour → rejeté L'article 40
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   7 amendements après l'article 3 : 5 contre, 2 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3