Les questions de Joël Aviragnet
En clair
36 questions correspondent à ces filtres : 36 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 29 questions écrites sur 36 (81 %), en 168 jours en médiane.
- Questions écrites
- 36dont 29 avec réponse
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- 168 jourssur 29 questions écrites avec réponse
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Définitions officielles · 3
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36 questions · les dernières publiées d'abord
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Trimestrialisation de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 7 jours
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Remboursement cancer du sein
- Publiée
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Publication décrets et arrêtés prise en charge traitement du cancer du sein
- Publiée
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Situation des professeurs promouvable à la classe exceptionnelle
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Avenir des écoles rurales et de montagne
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 231 jours
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Situation des AESH en Haute-Garonne
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 42 jours
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Menace de fermeture de l'usine Fibre Excellence
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Fiscalité aide à la personne
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 245 jours
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Suppression automatique archives France Travail
- Publiée
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Formations artistiques accessibles en langue des signes française
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 119 jours
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Avenir des CCAS
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Victimes de progestatifs de synthèse
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
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Situation des prisons en Occitanie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 350 jours
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Irrégularités versements indemnité filière du BTP
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Prise en compte de l'âge légal de départ à la retraite des assistants familiaux
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 413 jours
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Réforme du cadre d'exercice des ergothérapeutes
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
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Suppression de postes dans l'enseignement agricole
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Situation alarmante des personnes atteintes d'algie vasculaire de la face (AVF)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 161 jours
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Fiscalité des communes et intercommunalités en milieu rural et de montagne
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Déserts médicaux et manque de dermatologues dans la 8e cir. de Haute-Garonne
- Publiée
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Réforme fiscale et sociale appliquée aux auto-entrepreneurs
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
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La nécessité de créer un véritable statut de fonctionnaire pour les AESH
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
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Forfait fiscal déductible au titre des frais d'obsèques
- Publiée
- Réponse
- · 448 jours
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Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov'
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
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Controle technique Vélosolex
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 91 jours
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Situation de l'accès des jeunes à la culture et à l'éducation aux médias
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 63 jours
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Loi d'orientation sur la forêt n° 2002-602 du 9 juillet 2001
- Publiée
- Réponse
- · 385 jours
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Convention tarifaire pour 2025 entre la CNAM et les entreprises de taxis
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Loi d'orientation sur la forêt de 2002-602 du 9 juillet 2001
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
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Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov', concernant le chauffage au bois
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 84 jours
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Forfait fiscal déductible au titre des frais d'obsèques
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Défaillance des airbags Takata
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 259 jours
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Autorisations d'exercice pour les citoyens français - diplômes européens
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 581 jours
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Création d'une MANCAV au lycée Bagatelle de Saint-Gaudens
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 126 jours
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Crise de la filière de la rénovation énergétique
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
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Crise que traverse la filière de l'apiculture
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)