Les questions de Jean-Philippe Nilor
En clair
Jean-Philippe Nilor a posé 12 questions écrites, 1 question orale sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 10 de ses 12 questions écrites.
- Questions écrites
- 12dont 10 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 143,5 jourssur 10 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
16 questions · les dernières publiées d'abord
-
Difficultés accès au service publicité foncière et enregistrement en Martinique
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 98 jours
-
Situation à Cuba
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Foncier en Martinique
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Suppression de postes d'enseignants en Martinique
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Situation des missions locales dans les dits outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 126 jours
-
Jeunesse outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 8 jours
-
Champs d'application du Pass Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
-
Application du MACF/CBAM et ses effets sur les régions ultrapériphériques
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Suppression de postes à l’éducation nationale en Martinique
- Posée en séance
-
Affectation des enseignants originaires des territoires dits d'outre-mer
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Mobilité des personnels de l'administration pénitentiaire originaires des OM
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 182 jours
-
Situation alarmante des SIAE
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 385 jours
-
Régime spécifique d'approvisionnement
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Production locale - surfaces de vente
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 385 jours
-
Accueil des jeunes en situation de handicap de plus de 16 ans en structure
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 112 jours
-
Situation assurantielle dans les outre-mer
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances et industrie
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)