Ancien député · S.R.C.

Le parcours de Jean Gaubert

Le mandat

Mandat: du 19 juin 2002 au 19 juin 2012
Groupe: S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
Profession déclarée: Agriculteur-éleveur

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 11 commissions et autres organes ; 2 fonctions.

membre
fonction
remplacement ponctuel
commission mixte paritaire

Groupe politique

SOC, puis NI, puis S.R.C.

27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

Commissions permanentes

Affaires économiques

1er juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)

Affaires économiques : Vice-président · 28 juin 2007 → 30 juin 2009 (2 ans)
Affaires économiques : Vice-président · 1er juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)

1 remplacement ponctuel

Comité d'évaluation et contrôle · 1
5 mai 2010

Commissions permanentes non législatives

Affaires européennes

1er juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

UIP

Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)

1er oct. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 8 mois)

Organismes extra parlementaires2 au total

Electricité et gaz (Observatoire national) · membre suppléant

1er août 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)

Pôles d'excellence rurale · membre titulaire

1er août 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)

Commissions mixtes paritaires5 au total

Développement de la concurrence au service des consommateurs · membre titulaire

17 → 26 déc. 2007 (10 jours)

Responsabilité environnementale · membre titulaire

2 → 22 juil. 2008 (21 jours)

Entrepreneur individuel · membre titulaire

26 avr. → 16 juin 2010 (1 mois)

Modernisation de l'agriculture et de la pêche · membre titulaire

6 → 13 juil. 2010 (8 jours)

Adaptation de la législation · membre suppléant

20 → 23 déc. 2010 (4 jours)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 9

Socialiste · membre 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre 5 févr. 2003 → 27 juin 2007
Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit 20 → 26 juin 2007
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · vice-président 28 juin 2007 → 30 juin 2009
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs · membre titulaire 17 → 26 déc. 2007
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environne. · membre titulaire 2 → 22 juil. 2008
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée · membre titulaire 26 avr. → 16 juin 2010
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche · membre titulaire 6 → 13 juil. 2010
commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire · membre suppléant 20 → 23 déc. 2010

Groupes d'amitié et d'études

Président: Groupe d'amitié France-Slovaquie (depuis le 7 sept. 2007)
Vice-Président: 6 groupes d'amitié · 6 groupes d'études
Secrétaire: Groupe d'études Energies (depuis le 15 janv. 2008) · Groupe d'études Forêt, bois, meuble et ameublement (depuis le 20 janv. 2009)

Groupes d'amitié 18

Slovaquie · P
Allemagne · VP
République de Bulgarie · VP
République de Colombie · VP
République démocratique populaire du Laos · VP
Burkina Faso
République algérienne démocratique et populaire
République de Pologne
République du Congo
République du Niger
République orientale de l'Uruguay
République populaire de Chine
République socialiste du Vietnam
République tunisienne
Royaume de Belgique
Royaume du Danemark
Royaume du Maroc
Serbie

Groupes d'études 25

Alimentation et santé · VP
Iles anglo-normandes · VP
Iles d'Amérique du Nord · VP
Pays émergents · VP
Energies · S
Forêt, bois, meuble et ameublement · S
Arctique
Artisanat et métiers d'art
Economie sociale
Ethique et dopage dans le sport
Industries agro-alimentaires et filière agricole
Langues régionales
Mer, pêche et souveraineté maritime
Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
Mondialisation : régulations économiques et sociales
Pauvreté, précarité et sans-abri
Pics pétroliers et gaziers
PME
Politique portuaire
Politiques publiques d'intelligence économique
Protection des animaux
Question du Tibet
Ruralité
Tourisme
Trufficulture

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)