Les votes de Jean-Claude Raux

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 4 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   16 amendements à l'article premier et rapport annexé : 8 pour, 7 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 13 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 301 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 595 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 516 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 687 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 198 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 504 de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 602 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 189 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 533 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
2. ✕ Contre → adopté L'article 18
3. Diverses
   5 amendements à l'article 18 : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 318 de M. Iordanoff à l'article 18
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 317 de M. Iordanoff à l'article 18
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 569 de M. Iordanoff à l'article 18
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thillaye à l'article 18
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 316 (rect.) de M. Iordanoff à l'article 18
4. ✕ Contre → adopté L'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   20 amendements à l'article premier et rapport annexé : 17 contre, 3 pour · 3 adoptés, 17 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 694 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 712 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   20. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé