Les questions de Jean-Carles Grelier
En clair
15 questions correspondent à ces filtres : 15 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 8 questions écrites sur 15, en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 15dont 8 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 8 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 7sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Non-prise en compte des difficultés des élèves atteints de covid long
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Pénalisation des salariés aidants pour le calcul de la prime d'intéressement
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 77 jours
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Obstacles académiques pour les étudiants atteints d'un cancer
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
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Mise à disposition des patients des médicaments de thérapies innovantes
- Publiée
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Mise en oeuvre des services d'aide à domicile mixtes
- Publiée
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Rémunération des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
- Publiée
- Réponse
- · 7 jours
-
Prime "avantage familial" des enseignants détachés en Allemagne
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 147 jours
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Non publication des textes d'application pour les médicaments en accès précoce
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Modalités de reconnaissance des soins de basse vision
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Possibilité pour un malade de SLA de bénéficier de la PCH après avoir eu l'APA
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 56 jours
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Frais kilométriques des exploitants agricoles juges dans les TAE
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 126 jours
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Valorisation de l'action des délégués départementaux de l'éducation nationale.
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
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Incertitude juridique pour les syndicats intercommunaux d'eau
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Pour lever les obstacles fiscaux à la prévention santé en entreprise
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
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Situation des agents généraux d'assurance affiliés à la CAVAMAC
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)