Ancien député · Les Républicains
Le parcours de Jacques Kossowski
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- Les Républicains Les Républicains, membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Dirigeant d'entreprise
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 11 commissions et autres organes ; 3 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
UMP, puis NI, puis Les Républicains
2 juin 2015 → 20 juin 2017 (2 ans)
- UMP : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- UMP : membre du 26 juin 2012 au 1er juin 2015 (2 ans et 11 mois)
- Les Républicains : membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017 (2 ans)
Commissions permanentes
Affaires culturelles, puis Affaires économiques, puis Développement durable
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Développement durable : Secrétaire · 28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Affaires culturelles : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Affaires économiques : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Développement durable : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
- Développement durable : secrétaire du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total · fonction : rapporteur
Commission spéciale dialogue social et continuité du service public
24 juil. → 2 août 2007 (10 jours)
- Rapporteur · 24 juil. → 2 août 2007 (10 jours)
- Commission spéciale dialogue social et continuité du service public : rapporteur du 24 juil. au 2 août 2007 (10 jours)
Commission spéciale sur la transition énergétique
2 sept. 2014 → 18 août 2015 (11 mois)
- Commission spéciale sur la transition énergétique : membre du 2 sept. 2014 au 18 août 2015 (11 mois)
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les tarifs de l'électricité
26 sept. 2014 → 5 mars 2015 (5 mois)
- Commission d'enquête sur les tarifs de l'électricité : membre du 26 sept. 2014 au 5 mars 2015 (5 mois)
Missions d'information
Exposition universelle 2025
14 janv. → 28 oct. 2014 (9 mois)
- Exposition universelle 2025 : membre du 14 janv. au 28 oct. 2014 (9 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
1er oct. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 8 mois)
- APF : membre du 1er oct. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 8 mois)
Organismes extra parlementaires
Enfance (publications) · membre titulaire
14 janv. 2011 → 14 mai 2012 (1 an et 4 mois)
- Enfance (publications) : membre titulaire du 20 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)
- Enfance (publications) : membre titulaire du 1er août 2007 au 1er août 2010 (3 ans)
- Enfance (publications) : membre titulaire du 14 janv. 2011 au 14 mai 2012 (1 an et 4 mois)
Commissions mixtes paritaires2 au total · fonction : rapporteur
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres
2 août 2007
- Rapporteur · 2 août 2007
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres : rapporteur le 2 août 2007
Grand Paris · membre suppléant
11 mai → 16 juin 2010 (1 mois)
- Grand Paris : membre suppléant du 11 mai au 16 juin 2010 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 15
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre →
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) · membre →
- Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence · membre titulaire →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs · rapporteur
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Grand Paris · membre suppléant →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025 · membre →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte · membre →
- Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Sénégal (depuis le 27 nov. 2012) · Groupe d'amitié France-Israël (jusqu'au 19 juin 2012)
- Président
- Groupe d'amitié France République de Guinée Bissau (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'études à vocation internationale sur le Royaume de Lesotho (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 8
- Sénégal · S
- Algérie
- Bielorussie
- Haïti
- Israël
- Liban
- Maroc
- Russie
Groupes d'études 4
- Antisémitisme
- Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
- Chrétiens d'Orient
- Enjeux du vieillissement
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)