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Député · DR

Les amendements d'Ian Boucard

En clair

Ian Boucard a déposé 258 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 019 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

73 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 294 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 298 · Article 27 Irrecevable

  3. · N° CS534 · Après l'article 14 Irrecevable

  4. · N° CS531 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  5. · N° CS547 · Après l'article 22 Irrecevable

  6. · N° CS546 · Après l'article 22 Irrecevable

  7. · N° CS545 · Après l'article 22 Irrecevable

  8. · N° CS544 · Après l'article 22 Irrecevable

  9. · N° CS539 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  10. · N° CS530 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  11. · N° CS527 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  12. · N° CS554 · Après l'article 27 Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 393 · Article 22 Irrecevable

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

  1. · N° 258 · Article 11 Irrecevable

  2. · N° 201 · Après l'article 8 Irrecevable

  3. · N° 199 · Après l'article 7 Irrecevable

  4. · N° 204 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  5. · N° 206 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  6. · N° CL26 · Après l'article 8 Irrecevable

  7. · N° CL25 · Après l'article 7 Irrecevable

  8. · N° CL24 · Après l'article 7 Irrecevable

  9. · N° CL28 · Après l'article 2 Irrecevable

  10. · N° CL30 · Après l'article 18 bis Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)