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Suivre en RSS : Hubert Brigand, députéLes questions d'Hubert Brigand
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49 questions correspondent à ces filtres : 49 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 33 questions écrites sur 49 (67 %), en 105 jours en médiane.
- Questions écrites
- 49dont 33 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 33 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 16sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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33 questions · les dernières publiées d'abord
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Crédits pour la formation des demandeurs d'emploi
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 56 jours
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Avenir des exploitations agricoles situées en zones intermédiaires
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Crédit d'impôt CUMA et impact sur les ETA
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Compétences locales en matière de distribution d'énergie
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Situation critique de la dermatologie en France
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Déréférencement automatique des places de marché extra-européennes
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Réforme de la protection sociale complémentaire dans l'éducation nationale
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 105 jours
-
Extension du bénéfice de la campagne double aux militaires des autres armes
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 126 jours
-
Indexation du point PMI sur l'inflation
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 210 jours
-
Annualité obligatoire des cotisations MSA
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Taux de TVA applicable aux pompes à chaleur hybrides à compter du 01/01/26
- Publiée
- Réponse
- · 336 jours
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Recouvrement de la taxe d'aménagement et pérennité financière des CAUE
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Recentrage du dispositif Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 126 jours
-
Revalorisations conventionnelles masseurs-kinésithérapeutes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 245 jours
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Chiens de protection des troupeaux
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Reliquat prévisionnel de la PAC
- Publiée
- Réponse
- · 273 jours
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Avenir des Cuma
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Crédit d'impôt formation pour les chefs d'exploitations agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Photovoltaïque sur toiture
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Dommages collatéraux de la fièvre catarrhale ovine
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Droits de douane sur les alcools
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Marchés des engrais
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Gestion de l'eau
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Exercice des pharmaciens d'officine dans les établissements de santé
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Mise en oeuvre du programme EVARS
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
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Conséquences des ZFE sur les déplacements des citoyens ruraux
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Pension de réversion au bénéfice des couples pacsés
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Défense de l'apprentissage
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Déblocage FEADER
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Lutte contre le marché parallèle de la vente de tabac
- Publiée
- Réponse
- · 343 jours
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REP PMCB augmentation des éco-contributions
- Publiée
- Réponse
- · 427 jours
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Indemnisation des sinistrés victimes d'intempéries
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 231 jours
-
Conséquences des ondes électromagnétiques sur les animaux d'élevage
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)