La Navette Chercher
Menu

Député · HOR

Les amendements de François Jolivet

En clair

François Jolivet a déposé 368 amendements en premier signataire ; il a cosigné 730 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

63 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 632 · Après l'article 24 Irrecevable

  2. · N° 613 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° 590 · Après l'article 24 Irrecevable

  4. · N° 783 · Après l'article 24 Irrecevable

  5. · N° 775 · Après l'article 24 Irrecevable

  6. · N° 817 · Article 22 Irrecevable

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

  1. · N° 121 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° CE9 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-3406 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° I-2073 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° I-CF343 · Avant l'article 24 Irrecevable

  4. · N° I-CF339 · Avant l'article 24 Irrecevable

  5. · N° I-CF59 · Après l'article 16 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)