Les votes de François Cormier-Bouligeon

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   7 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 198 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 (rect.) de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 544 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 768 de M. Saintoul à l'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
3. Diverses
   10 amendements à l'article premier et rapport annexé : 9 contre, 1 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 529 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 504 de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 602 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 189 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 533 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 597 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 186 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 185 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
4. ✓ Pour → adopté L'article 19
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 321 de M. Iordanoff à l'article 19
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 441 de Mme Pic à l'article 19
7. ✓ Pour → adopté L'article 18
8. Diverses
   9 amendements à l'article 18 : 8 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 318 de M. Iordanoff à l'article 18
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 317 de M. Iordanoff à l'article 18
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 569 de M. Iordanoff à l'article 18
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thillaye à l'article 18
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 316 (rect.) de M. Iordanoff à l'article 18
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 314 de M. Iordanoff à l'article 18
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 313 de M. Iordanoff à l'article 18
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 312 de M. Iordanoff à l'article 18
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 735 de Mme Thillaye à l'article 18

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 17
2. Diverses
   3 amendements à l'article 17 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 704 de Mme Lemoine à l'article 17
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 266 de M. Iordanoff à l'article 17
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 177 de M. Iordanoff et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre
   15 amendements à l'article premier et rapport annexé : 15 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 694 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé