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Suivre en RSS : Emmanuel Taché, députéLes questions d'Emmanuel Taché
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68 questions correspondent à ces filtres : 68 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 35 questions écrites sur 68 (51 %), en 98 jours en médiane.
- Questions écrites
- 68dont 35 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 35 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 33sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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68 questions · les dernières publiées d'abord
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Gestion des OQTF et éloignement des étrangers en situation irrégulière
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Précarité étudiante
- Publiée
- Réponse
- · 392 jours
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Explosion des cotisations d'assurance pour les manadiers
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Trafic et usage de stupéfiants à Tarascon
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 196 jours
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Multiplication des agressions sur les agents pénitentiaires d'Arles et Tarascon
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 357 jours
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Abattages de bovins pour DNC : quelle marge pour sauver les animaux sains ?
- Publiée
- Réponse
- · 392 jours
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Fret ferroviaire à l'arrêt : l'exemple alarmant de la plateforme de Miramas
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 140 jours
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Sécurité des gazoducs et oléoducs de la Crau : incidents 2009 et 2025
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Destruction des invendus en grande surface : impact sur les épiceries solidaires
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Suspension non concertée de la chasse sur plusieurs espèces migratrices
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
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Nouvelle redevance sur l'eau potable : danger pour les maraîchers de Camargue
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
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Mobilisation des taxis : appel à une concertation urgente
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Urgence pour la pêche méditerranéenne et disparition de la pêche artisanale
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
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Défis du marché locatif à Arles
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 70 jours
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Suivi des OQTF dans la 16ème circonscription des Bouches-du-Rhône
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 77 jours
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Explosion des cotisations d'assurance pour les manadiers
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Non à la nouvelle taxe sur les emballages
- Publiée
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Suppression du GSP de Tarascon
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 105 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)