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Suivre en RSS : Emmanuel Taché, députéLes questions d'Emmanuel Taché
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68 questions correspondent à ces filtres : 68 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 35 questions écrites sur 68 (51 %), en 98 jours en médiane.
- Questions écrites
- 68dont 35 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 35 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 33sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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68 questions · les dernières publiées d'abord
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Plasma : renforcer l'autosuffisance française et la souveraineté sanitaire
- Publiée
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Réforme infirmière : nouvelles compétences et accès aux soins
- Publiée
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Exonération des péages pour les forces de sécurité et de secours
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Dysfonctionnements des formalités dématérialisées pour artisans et TPE
- Publiée
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Crédit municipal : soutien des collectivités territoriales et fonds de garantie
- Publiée
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Renforcement du réseau électrique face aux coupures dans les Bouches-du-Rhône
- Publiée
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PSAD : préserver un maillon essentiel de l'accès aux soins
- Publiée
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Surveillance des baignades : harmoniser les règles pour renforcer la sécurité
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Retraites des fonctionnaires : la dette cachée de 1 573 milliards d'euros
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 77 jours
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Logiciel de police Scribe : dix ans d'échec et 257 millions d'euros engagés
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Prélèvements sociaux : une nouvelle charge pour les épargnants français
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Crise migratoire à Ceuta et renforcement des frontières européennes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Argent public : trois sujets plébiscités par les citoyens restent sans réponse
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Hausse de l'électricité : les Français une nouvelle fois pénalisés
- Publiée
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Irrigation en Provence : préserver un patrimoine hydraulique séculaire
- Publiée
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Institut du monde arabe : un déficit chronique payé par le contribuable français
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Racket des commerçants du Pays d'Arles : quelles mesures contre l'extorsion ?
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Réduction du remboursement des soins dentaires pendant que l'AME reste financée
- Publiée
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GMBI : le fiasco numérique fiscal qui a coûté 57 millions d'euros
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 56 jours
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Commission CHAMP : conditions d'accès et de fonctionnement
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Recrudescence des violences à l'encontre des forces de l'ordre
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Transparence et affectation de la fiscalité automobile pesant sur les ménages
- Publiée
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Relance du service Autotrain face à la hausse des coûts du carburant
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 14 jours
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Les revendications de la FNATH face à l'inaction de l'État
- Publiée
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Crise du bâtiment : l'inaction du Gouvernement menace l'artisanat français
- Publiée
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Audiovisuel public : crise du pluralisme et dérives financières
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 119 jours
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Faillites en chaîne : l'échec macroniste précipite l'industrie française
- Publiée
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Surpopulation carcérale et pénurie de surveillants : l'urgence régalienne
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 21 jours
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Réindustrialisation : freins, investissements et stratégie de relance
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Blanchiment d'espèces : contrôles et signalements en restauration rapide
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Marché européen de l'électricité : impacts des interconnexions sur la France
- Publiée
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Blanchiment et narcotrafic : fermetures administratives insuffisantes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 140 jours
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Conséquences de la suppression de la reprise gratuite des déchets du BTP
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Hausse des coûts d'irrigation en Crau et fragilisation du système agricole
- Publiée
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Crise écoles dans le 13 : proximité et infrastructures urgentes
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Crise du dispositif Asalée et déséquilibres du système de santé public
- Publiée
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Conchyliculture en crise face à l'envolée des coûts
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 49 jours
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Crise du transport routier en PACA et l'urgence d'une réponse gouvernementale
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 112 jours
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Reconversion des infirmiers vers l'esthétique et les risques pour le système
- Publiée
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Entrée en vigueur du décret sur la sécurité des soignants
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Jachères littorales et protection forte : impacts sur la conchyliculture
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Protection des assistantes maternelles contre les impayés de salaires
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 147 jours
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Crise de l'hôpital public et menaces sur le centre hospitalier d'Arles
- Publiée
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Influenza aviaire en Camargue : enjeux sanitaires et environnementaux
- Publiée
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Maîtrise du coût des assurances habitation pour les ménages
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Sauvegarde du site industriel Fibre Excellence à Tarascon
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Prévention de la tuberculose bovine et enseignements de la crise de la DNC
- Publiée
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Cession de Biogaran et menaces pour la souveraineté sanitaire et industrielle
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Signalisation de clôtures et barrages en travers des lieux de passage
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 245 jours
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Désarmement d'un site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 84 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)