Député · SOC
Suivre en RSS : Denis Fégné, députéLes questions de Denis Fégné
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96 questions correspondent à ces filtres : 96 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 65 questions écrites sur 96 (68 %), en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 96dont 65 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 65 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 31sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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65 questions · les dernières publiées d'abord
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Leadership de la France en matière de lutte contre le paludisme
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 7 jours
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Suppression du service du contrôle médical (SCM) de l'Assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 63 jours
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Crise des vocations des maires à l'approche des élections municipales
- Publiée
- Réponse
- · 273 jours
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Discrimination de personnes diabétiques souhaitant intégrer la police nationale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
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Interdiction de l'élevage en cage à l'échelle européenne
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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REP PMCB
- Publiée
- Réponse
- · 497 jours
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Situation des EHPAD publics et privés
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Répartition des fonds de roulement des CCI
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Loterie nationale en faveur du bien-être des animaux
- Publiée
- Réponse
- · 350 jours
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Conditions d'accès aux métiers pour des personnes diabétiques
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 154 jours
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Loi 2005-102 du 11 février 2005
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Suppression des chèques vacances pour les retraités de la fonction publique
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Interdiction d'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs
- Publiée
- Réponse
- · 413 jours
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Soutien à l'école de psychomotricité de Sorbonne Université
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Inquiétudes sur la révision du barème de l'aide MaPrimeRénov'
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 133 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)