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Suivre en RSS : Daniel Grenon, députéLes questions de Daniel Grenon
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66 questions correspondent à ces filtres : 66 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 43 questions écrites sur 66 (65 %), en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 66dont 43 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 43 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 23sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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66 questions · les dernières publiées d'abord
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Soutien psychologique aux commerçants victimes des violences
- Publiée
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Conséquences des restrictions de MaPrimeRénov' pour les artisans du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
-
Sauvegarde des commerces de proximité en milieu rural
- Publiée
-
Réduction des crédits de l'État destinés au dispositif local d'accompagnement
- Publiée
-
Réduction des crédits de l'État consacrés au dispositif local d'accompagnement
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Dysfonctionnements récurrents de la liaison ferroviaire Paris-Auxerre
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 98 jours
-
Transparence salariale : éviter une surtransposition pénalisante
- Publiée
-
Accès au logement et protection du pouvoir d'achat des Français
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
-
Laboratoires de biologie médical et conditions de travail
- Publiée
-
Avenir de l'expérimentation « Équilibres » et accès aux soins
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Accidents médicaux graves et défaillances de la politique de prévention
- Publiée
-
Pénurie de gynécologues et inégalités d'accès aux soins
- Publiée
-
Crise du marché laitier et chute des revenus des producteurs
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Augmentation du nombre de personnes circulant sans permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Carburants : le gouvernement va-t-il enfin alléger la fiscalité ?
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Encadrement de la vente de muguet le 1er mai et protection des fleuristes
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Élections municipales dans les très petites communes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Avenir du contrat territorial de secours et gouvernance des urgences
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Carburant : menace continuité des soins à domicile des infirmiers libéraux
- Publiée
-
Climat idéologique, sécurité et liberté académique dans les IEP
- Publiée
-
Exploration pétrolière en Guyane et souveraineté énergétique française
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Difficultés de la filière bois-énergie et simplification des aides au chauffage
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Application provisoire de l'accord UE-Mercosur et Parlement français
- Publiée
-
Défaillances du système d'immatriculation des véhicules
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
-
Crise du secteur de l'artisanat du bâtiment
- Publiée
-
Absence de décret d'application de la loi ° 2025-237 du 14 mars 2025
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Sevrage aux psychotropes et prise en charge
- Publiée
-
Prolifération du frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Réforme de la gouvernance du contrôle sanitaire des aliments
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
La situation des services départementaux d'incendie et de secours
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Difficultés rencontrées par les masseurs-kinésithérapeutes libéraux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Conditions d'exercice et revalorisation des orthophonistes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Améliorer le diagnostic et le traitement de la fibromyalgie en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 154 jours
-
Multiplication des fermetures de sites industriels
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Financement des apprentis dans un contexte d'augmentation du chômage des jeunes
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 105 jours
-
Révision annuelle inadaptée des cartes scolaires
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Situation des producteurs de tomates cerises françaises
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
-
La situation préoccupante des professionnels de la coiffure
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Évolutions du régime indemnitaire des sapeurs-pompiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 21 jours
-
Objectif de réduction de la pauvreté
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Évolution des pensions d'invalidité des militaires
- Publiée
- Ministère
- Mémoire et anciens combattants
- Réponse
- · 42 jours
-
Iniquité salariale des ingénieurs et techniciens contractuels de la DGA
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 245 jours
-
Nécessité d'une régulation des cormorans pour préserver la filière piscicole
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
-
Manque de place pour les candidats à l'examen du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
-
Sécurité et conditions de travail du personnel et des structures pénitentiaires
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 483 jours
-
La suppression de la garantie individuelle du pouvoir d'achat
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Nécessité de développer la production hydro-électrique face aux éoliennes
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 497 jours
-
Responsabilité élargie du producteur des matériaux de construction
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 518 jours
-
Droit d'indemnisation pour les harkis ayant résidé dans des camps après 1975
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 105 jours
-
Conséquences de la réorganisation de transports scolaires en milieu rural
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 77 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)