Députée · EPR
Suivre en RSS : Corinne Vignon, députéeLes questions de Corinne Vignon
En clair
Corinne Vignon a posé 73 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 45 de ses 73 questions écrites.
- Questions écrites
- 73dont 45 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 91 jourssur 45 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 28sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
28 questions · les dernières publiées d'abord
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Implantation des refuges et fourrières
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Structures sportives et CNED
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Faciliter la participation des médecins volontaires aux tableaux de garde
- Publiée
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Soutien aux entreprises des carrières et matériaux de construction
- Publiée
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Régime fiscal et administratif applicable aux particuliers produisant un surplus
- Publiée
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Entrée en vigueur des mesures d'application de la réforme IR-PME
- Publiée
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Paiement des vacations et prévention des dysfonctionnements
- Publiée
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Inadéquation des financements de pratiques d'accompagnement en addictologie
- Publiée
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Parution des décrets d'application du dispositif Jeanbrun
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Montant des amendes pour les excès de vitesse en dessous de 5 km/h
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Cession de lapins sur internet
- Publiée
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Distorsion de concurrence dans le secteur de l'aide à domicile
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Modalités pédagogiques et calendrier mise en oeuvre réforme ostéopathie animale
- Publiée
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Anciens bénéficiaires des TUC
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Cadre législatif encadrant les pratiques funéraires en France
- Publiée
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Liquidation entreprise YNSECT
- Publiée
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Soutien fiscal aux structures associatives
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Publication décret concernant les sanctions de vente en animalerie
- Publiée
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Mise en oeuvre interdiction des ventes en ligne pour les animaleries
- Publiée
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Incertitudes entourant l'application du MACF aux engrais azotés importés
- Publiée
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Position de la France sur la modification du règlement (CE) n°261/2004
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Recrudescence préoccupante de l'usage détourné et récréatif du protoxyde d'azote
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Blocage administratif ouverture 1er sanctuaire grands félins
- Publiée
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Conséquences préoccupantes du projet de réduction du plafond des remises
- Publiée
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Soutien public aux solutions innovantes de stockage d'électricité
- Publiée
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Réduction des contrats PEC
- Publiée
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Effets secondaires graves associés à la prise des médicaments Androcur, Lutéran
- Publiée
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Pénurie alarmante de dermatologues en France
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)