Les amendements de Corentin Le Fur

En clair

Corentin Le Fur a déposé 884 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 844 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

104 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-1197 · Après l'article 9 Retiré

    « Cet amendement vise à inclure les véhicules électriques dans le périmètre du « malus au poids ». »

  2. · N° I-CF721 · Après l'article 20 Retiré

    « Les exploitations agricoles en élevage font face depuis déjà plusieurs années à une succession de crises sanitaires (épizootie, MHE, tuberculose…) qui mettent ainsi en danger de nombreuses entreprises contraintes notamment d’envisager le… »

  3. · N° I-CF687 · Après l'article 16 Retiré

    « Des propriétaires qui, aujourd’hui, sont exonérés de taxe sur le foncier bâti (TFB) du fait de leurs faibles revenus, se voient soumis à la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM). »

  4. · N° I-CF1802 · Après l'article 9 Retiré

    « Cet amendement vise à inclure les véhicules électriques dans le périmètre du « malus au poids ». »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)