Les votes de Claire Lejeune

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 17
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
3. ✓ Pour → adopté L'article 16
4. Diverses
   4 amendements à l'article 16 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 15
7. Diverses
   9 amendements à l'article 15 : 7 contre, 2 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
8. ✓ Pour → adopté L'article 14

Voir les 19 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté L'article 13
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
5. ✓ Pour → adopté L'article 12
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
9. ✓ Pour → adopté L'article 10
10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
11. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
12. Diverses
    6 amendements à l'article 10 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
    2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
    5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
    6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 5 contre, 1 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✕ Contre → adopté L'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3