Ancien député · SER

Le parcours de Carlos Da Silva

Le mandat

Mandat: du 22 juil. 2012 au 6 janv. 2017 · 1 mandat auparavant
Groupe: SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 6 janv. 2017
Profession déclarée: Professeur des écoles

Son parcours

Du 17 juin 2012 au 6 janvier 2017 : 7 commissions et autres organes ; 1 fonction.

membre
remplacement ponctuel
commission mixte paritaire
hors mandat

Mandat de député

2 périodes

Hors mandat du 20 juin 2012 au 21 juil. 2012 (1 mois).

Groupe politique

NI, puis SRC, puis SER

25 mai 2016 → 6 janv. 2017 (7 mois)

Commissions permanentes

Lois

25 juil. 2012 → 6 janv. 2017 (4 ans et 5 mois)

1 remplacement ponctuel

Affaires étrangères · 1
15 → 16 janv. 2013

Commissions mixtes paritaires6 au total · fonction : rapporteur

Lutte contre le terrorisme · membre suppléant

4 → 13 déc. 2012 (10 jours)

Election des conseillers départementaux · membre titulaire

2 → 14 avr. 2013 (13 jours)

Election des conseillers municipaux (org.) · membre titulaire

2 → 17 avr. 2013 (16 jours)

Action publique territoriale · membre titulaire

16 déc. 2013 → 2 janv. 2014 (18 jours)

Délimitation des régions et calendrier électoral · membre titulaire

26 nov. → 17 déc. 2014 (22 jours)

Rapporteur · 27 nov. → 17 déc. 2014 (21 jours)

Nouvelle organisation territoriale de la République · membre suppléant

8 → 10 juil. 2015 (3 jours)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 10

Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit 17 → 19 juin 2012
Non inscrit · député non-inscrit 22 → 23 juil. 2012
Socialiste, républicain et citoyen · membre 23 juil. 2012 → 24 mai 2016
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme · membre suppléant 4 → 13 déc. 2012
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux · membre titulaire 2 → 17 avr. 2013
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral · membre titulaire 2 → 14 avr. 2013
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles · membre titulaire 16 déc. 2013 → 2 janv. 2014
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · membre titulaire 26 nov. 2014
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · rapporteur 27 nov. → 17 déc. 2014
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République · membre suppléant 8 → 10 juil. 2015

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président: Groupe d'amitié France-Portugal (depuis le 12 déc. 2012)
Secrétaire: Groupe d'amitié France-Brésil (depuis le 20 nov. 2012)

Groupes d'amitié 2

Portugal · VP
Brésil · S

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)