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Député · Dem

Les amendements de Bruno Fuchs

En clair

Bruno Fuchs a déposé 80 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 003 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

6 amendements · les derniers déposés d'abord

Fin de vie

  1. · N° 2467 · Après l'article 19 Irrecevable

  2. · N° 2465 · Article 5 Irrecevable

  3. · N° 2463 · Article 4 Irrecevable

Pour réformer l'accueil des gens du voyage

  1. · N° CL90 · Après l'article 3 Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 943 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 948 · Après l'article 2 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)