Les votes de Bruno Clavet

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   29 amendements après l'article 21 : 15 contre, 13 pour, 1 abstention · 7 adoptés, 22 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Eskenazi après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1761 de M. William après l'article 21
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2709 de M. Nicolas Bonnet après l'article 21
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1434 de Mme Blin après l'article 21
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   23. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21
   29. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1448 (rect.) de Mme Blin après l'article 21

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ○ Abstention → adopté L'article 4 et Etat A
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A
4. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
8. ✕ Contre → adopté L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 8 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'article 20
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 4033 de Mme Dalloz à l'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 (2ème rect.) de M. Mauvieux à l'article 20
5. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 19 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19