Les questions de Belkhir Belhaddad
En clair
26 questions correspondent à ces filtres : 26 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 18 questions écrites sur 26, en 101,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 26dont 18 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 101,5 jourssur 18 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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26 questions · les dernières publiées d'abord
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Rapport mission d'inspection COJOP 2030
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Conséquences du décret n°2026-909 pour le sport professionnel
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Prévention des noyades et pénurie de maitres-nageurs sauveteurs
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Aide publique au développement et solidarité internationale
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Modalités Pass Sport Saison 2026-2027
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
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Rapport sur la diffusion et la distribution des services de télévision
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Absence de l'isolation thermique murale dans le dispositif MaPrimRénov'
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 105 jours
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Fraude à la taxe soda
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Stratégie nationale de santé 2023-2033
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Protection du modèle sportif européen
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
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Financement permis de conduire CPF
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 112 jours
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Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 140 jours
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Subventions et avenir de la Fédération nationale des maisons des potes
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 329 jours
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Alternatives aux produits phytopharmaceutiques pour le sport
- Publiée
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Suppression des trains de nuit
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 112 jours
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Conséquences économiques et sanitaires de l'arrêté du 4 août 2025
- Publiée
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Extension du régime local d'Alsace Moselle aux fonctionnaires
- Publiée
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Publicité virtuelle dans les manifestations sportives
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 63 jours
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Situation de MaPrimeRénov'
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 98 jours
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Responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Autorisation de travail pour les sportifs et sportives étrangers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 42 jours
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Manque d'inspecteurs du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 70 jours
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Régime de franchise de TVA
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
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Plaintes en attente dans les commissariats
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 322 jours
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Sport Santé
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
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Part collective Pass Culture
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)