Ancienne députée

Les amendements d'Aurore Bergé

En clair

Aurore Bergé a déposé 31 amendements en première signataire ; elle a cosigné 271 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

7 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 2220 · Article 6 Non soutenu

    « L’article 6 prévoit de fusionner d’ici 2026 les dispositifs de réduction générale des cotisations patronales (allègements dits Fillon, bandeau maladie et bandeau famille) en vue de simplifier le dispositif et selon le Gouvernement « de… »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-3504 · Article 33 Non soutenu

    « A l’occasion des Jeux Paralympiques, les décideurs publics se sont largement engagés à accroître les politiques inclusives des personnes en situation de handicap à travers des investissements en termes d’infrastructures, d’accompagnement… »

  2. · N° I-3501 · Article 33 Non soutenu

    « A l’occasion des Jeux Paralympiques, les décideurs publics se sont largement engagés à accroître les politiques inclusives des personnes en situation de handicap à travers des investissements en termes d’infrastructures, d’accompagnement… »

  3. · N° I-3493 (Rect) · Article 33 Non soutenu

    « Cet amendement propose le déplafonnement de la taxe affectée à l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP) dont elle est la principale source de financement. »

  4. · N° I-3534 · Après l'article 13 Non soutenu

    « Cet amendement vise à prolonger le Crédit d’Impôt Jeu Vidéo (CIJV) jusqu’à 2031. »

  5. · N° I-CF1628 · Article 33 Non soutenu

    « A l’occasion des Jeux Paralympiques, les décideurs publics se sont largement engagés à accroître les politiques inclusives des personnes en situation de handicap à travers des investissements en termes d’infrastructures, d’accompagnement… »

  6. · N° I-CF1627 · Article 33 Non soutenu

    « A l’occasion des Jeux Paralympiques, les décideurs publics se sont largement engagés à accroître les politiques inclusives des personnes en situation de handicap à travers des investissements en termes d’infrastructures, d’accompagnement… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)