Les votes d'Aurélien Saintoul

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements à l'article 10 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 391 de Mme Florence Goulet à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 1417 de M. David Magnier à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 1419 de M. David Magnier à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 1418 de M. David Magnier à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Potier à l'article 10
2. → adopté L'amendement n° 1613 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 ter
3. → adopté L'amendement n° 814 de M. Humbert et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 bis
4. → adopté L'amendement n° 2072 de Mme Blin après l'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Descoeur après l'article 8
6. → adopté L'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
7. 3 sous-amendements à l'amendement n° 2058 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 2343 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2339 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   3. → adopté Le sous-amendement n° 2354 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
8. → adopté Le sous-amendement n° 2358 de Mme Coggia à l'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 2273 de Mme Coggia après l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 1614 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
3. → rejeté L'amendement n° 1405 de M. David Magnier de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
4. → rejeté L'amendement n° 1077 de M. Schreck à l'article 6 ter
5. → adopté L'article 6
6. 4 amendements à l'article 6 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1404 de M. David Magnier à l'article 6
   2. → adopté L'amendement n° 1878 de M. Descoeur à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 1079 de M. Schreck à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 494 de Mme Florence Goulet à l'article 6

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements après l'article 34 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
2. → adopté L'article 31
3. → rejeté L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30
4. → adopté L'article 30
5. → adopté L'article 29
6. → adopté L'article 27
7. → adopté L'article 25 ter
8. → adopté L'article 25 bis

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Blanchet après l'article 25
2. → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
3. → adopté L'article 24
4. → adopté L'amendement n° 150 de Mme Lise Magnier à l'article 24
5. → adopté L'article 23
6. → adopté L'article 22
7. → adopté L'article 21
8. → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
9. → rejeté L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15
10. → adopté L'amendement n° 549 de M. Chenevard après l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
11. → rejeté L'amendement n° 523 de M. Limongi après l'article 14
12. → adopté L'article 14
13. → adopté L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
14. → rejeté L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14
15. → adopté L'article 12