Les votes d'Aurélien Rousseau

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3581 de M. Causse à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
2. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3586 de M. Mandon à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3019 (rect.) de M. Juvin à l'article 12 octies
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 11 bis
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 11
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 168 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1656 de M. Balanant à l'article 9 septies
8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1605 de Mme Lejeune de suppression de l'article 9 septies

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3497 du Gouvernement de suppression de l'article 9 sexies
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3498 du Gouvernement de suppression de l'article 9 quater
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 9
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8 quater
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 8 quater : 3 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2043 de M. Midy à l'article 8 quater
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2044 de M. Midy à l'article 8 quater
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1887 de M. Midy à l'article 8 quater
6. Diverses
   3 amendements à l'article 8 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3326 de M. Midy à l'article 8
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1592 de Mme Lejeune à l'article 8
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1588 de Mme Feld de suppression de l'article 8
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3505 (rect.) du Gouvernement à l'article 7 quinquies
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 685 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 5
10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1533 de Mme Feld de suppression de l'article 4 ter
11. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2397 de M. Labaronne à l'article 4 bis

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3000 de M. Mattei à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 945 de Mme Mercier à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3455 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1465 de M. Coquerel à l'article 3
3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3343 de Mme Gérard à l'article 2 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1233 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant à l'article 2 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 17 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 2 ter
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2 bis
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
8. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1426 de Mme Feld à l'article 2

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 vicies
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 novodecies
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 sexdecies
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 quindecies
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1237 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27 quaterdecies Mise au point : voulait voter « contre »
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 terdecies
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3479 du Gouvernement à l'article 27 terdecies
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3539 du Gouvernement à l'article 27 duodecies
9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1619 de M. Le Coq de suppression de l'article 27 octies
10. ○ Abstention → rejeté par délégation L'article 27 septies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
11. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1191 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 27 sexies
12. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 quater
13. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3460 (rect.) du Gouvernement à l'article 27 ter
14. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 bis
15. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3547 du Gouvernement à l'amendement n° 3146 (rect.) de M. Mattei à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).