Les votes d'Aurélie Trouvé

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   16 amendements à l'article 10 : 11 pour, 5 contre · 1 adopté, 15 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1867 de Mme Trouvé à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 297 (rect.) de Mme Ozenne à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 353 de M. Amblard à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1417 de M. David Magnier à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1419 de M. David Magnier à l'article 10
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1890 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 260 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1418 de M. David Magnier à l'article 10
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 997 de Mme Le Feur à l'article 10
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1020 de Mme Jourdan à l'article 10
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Potier à l'article 10
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1908 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 259 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1835 de M. Biteau à l'article 10
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1613 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 ter
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 814 de M. Humbert et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
5. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2358 de Mme Coggia à l'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 847 de M. Potier avant l'article 8
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2273 de Mme Coggia après l'article 7
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2024 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 7

Voir les 19 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1614 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1405 de M. David Magnier de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
3. Diverses
   3 amendements à l'article 6 ter : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1863 (rect.) de Mme Battistel à l'article 6 ter
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1077 de M. Schreck à l'article 6 ter
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1765 (rect.) de M. Biteau à l'article 6 ter
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1615 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 bis
5. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 344 de M. Carbonnel après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 340 de M. Carbonnel après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1400 de M. David Magnier après l'article 6
6. ✕ Contre → adopté L'article 6
7. Diverses
   9 amendements à l'article 6 : 5 pour, 4 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1973 de M. Amard à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1404 de M. David Magnier à l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 250 de Mme Trouvé à l'article 6
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1878 de M. Descoeur à l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2017 de Mme Hignet à l'article 6
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2022 de Mme Soudais à l'article 6
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 494 de Mme Florence Goulet à l'article 6
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1403 de M. David Magnier à l'article 6
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 248 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 96 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 quater
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 5 ter : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1839 de M. Turquois après l'article 5 ter
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1402 de M. David Magnier après l'article 5 ter
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1401 de M. David Magnier après l'article 5 ter
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1616 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5 ter
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2187 de M. Cosson après l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1899 de M. Lioret après l'article 5
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5