Député · SOC
Suivre en RSS : Arnaud Simion, députéLes questions d'Arnaud Simion
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21 questions correspondent à ces filtres : 21 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 13 questions écrites sur 21, en 84 jours en médiane.
- Questions écrites
- 21dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 84 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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21 questions · les dernières publiées d'abord
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Garanties de l'exercice du droit de grève dans la fonction publique territoriale
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Textes réglementaires loi du 05/02/2025 pour le traitement du cancer du sein
- Publiée
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Rémunération des enseignants malades pendant les vacances scolaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Décrets d'application de la loi portant création d'un statut de l'élu local
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
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Coût de référence des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 56 jours
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Comment le gouvernement entend-il préserver l'accessibilité à la culture ?
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 84 jours
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École inclusive et reconnaissance des AESH
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 56 jours
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Gestion des participations de l'État et garanties de pilotage stratégique
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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COG MSA 26/30 - Des besoins fondamentaux pour le monde agricole
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Conséquences du projet de fusion industriel dit « Bromo »
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Accueil des urgences adultes du centre hospitalier universitaire de Toulouse
- Publiée
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Report des mesures de revalorisation conventionnelle pour les kinésithérapeutes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 238 jours
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Devenir de l'École de théâtre universelle (ETU)
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 119 jours
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Situation exceptionnelle des exploitations agricoles de la Haute-Garonne
- Publiée
- Réponse
- · 399 jours
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Prise en charge des AESH sur le temps méridien
- Publiée
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Situation préoccupante des services pénitentiaires d'insertion et de probation
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 301 jours
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Difficultés financières des crèches associatives
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Situation financière préoccupante de l'hôpital Joseph Ducuing
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Prise en charge de l'algie vasculaire de la face
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 49 jours
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Bilan de la loi du 11/02/2005 en faveur des personnes handicapées
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 77 jours
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Obsolescence des taux de remboursement des dépenses électorale.
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)