Les votes d'Arnaud Saint-Martin

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
2. 8 amendements à l'article premier et rapport annexé : 8 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 218 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 265 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté L'amendement n° 215 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté L'amendement n° 301 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
3. → rejeté Le sous-amendement n° 768 de M. Saintoul à l'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
4. 5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 189 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 186 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté L'amendement n° 185 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
5. → rejeté L'amendement n° 321 de M. Iordanoff à l'article 19
6. → rejeté L'amendement n° 441 de Mme Pic à l'article 19
7. 7 amendements à l'article 18 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 318 de M. Iordanoff à l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 317 de M. Iordanoff à l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 569 de M. Iordanoff à l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 316 (rect.) de M. Iordanoff à l'article 18
   5. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Iordanoff à l'article 18
   6. → rejeté L'amendement n° 313 de M. Iordanoff à l'article 18
   7. → rejeté L'amendement n° 735 de Mme Thillaye à l'article 18
8. 3 amendements à l'article 17 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 704 de Mme Lemoine à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 266 de M. Iordanoff à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 177 de M. Iordanoff et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 12 amendements à l'article premier et rapport annexé : 12 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 382 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 10 amendements à l'article premier et rapport annexé : 10 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 108 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 89 (rect.) de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Plassard à l'article premier et rapport annexé
   9. → adopté L'amendement n° 377 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 376 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé