Les amendements d'Anne Sicard

En clair

Anne Sicard a déposé 48 amendements en première signataire ; elle a cosigné 5 927 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

17 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1276 · Article 49

    « Cet amendement vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 01-Développement de la vie associative, du programme budgétaire 163- jeunesse et vie associative, d’un montant de 259 070 euros. »

  2. · N° 1260 · Article 49

    « Cet amendement vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 02-Actions en faveur de la jeunesse et de l’éducation populaire, du programme budgétaire 163- jeunesse et vie associative… »

  3. · N° 1253 · Article 49

    « Cet amendement vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 02-Actions en faveur de la jeunesse et de l’éducation populaire, du programme budgétaire 163- jeunesse et vie associative… »

  4. · N° 1249 · Article 49

    « Cet amendement vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 02-Actions en faveur de la jeunesse et de l’éducation populaire, du programme budgétaire 163- jeunesse et vie associative… »

  5. · N° 1248 · Article 49

    « Cet amendement vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 02-Actions en faveur de la jeunesse et de l’éducation populaire, du programme budgétaire 163- jeunesse et vie associative… »

  6. · N° 1243 · Article 49

    « Cet amendement de repli vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 04 – Développement du service civique, du programme budgétaire 163 – Jeunesse et vie associative, d’un montant de 165… »

  7. · N° 1240 · Article 49

    « Cet amendement vise à supprimer le service civique pour réaliser 465 000 000 euros d’économies au budget de l’État. »

  8. · N° II-1231 · Article 49

    « Cet amendement vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 01-Développement de la vie associative, du programme budgétaire 163- jeunesse et vie associative, d’un montant de 5 000 000… »

  9. · N° II-1228 · Article 49

    « Cet amendement vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 01-Développement de la vie associative, du programme budgétaire 163- jeunesse et vie associative, d’un montant de 259 070 euros. »

  10. · N° II-1226 · Article 49

    « Cet amendement vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 02-Actions en faveur de la jeunesse et de l’éducation populaire, du programme budgétaire 163- jeunesse et vie associative… »

  11. · N° II-1225 · Article 49

    « Cet amendement vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 02-Actions en faveur de la jeunesse et de l’éducation populaire, du programme budgétaire 163- jeunesse et vie associative… »

  12. · N° II-1223 · Article 49

    « Cet amendement vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 02-Actions en faveur de la jeunesse et de l’éducation populaire, du programme budgétaire 163- jeunesse et vie associative… »

  13. · N° II-1222 · Article 49

    « Cet amendement vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 02-Actions en faveur de la jeunesse et de l’éducation populaire, du programme budgétaire 163- jeunesse et vie associative… »

  14. · N° II-1212 · Article 49

    « Cet amendement de repli vise à minorer, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, les crédits de l’action 04 – Développement du service civique, du programme budgétaire 163 – Jeunesse et vie associative, d’un montant de 165… »

  15. · N° II-1184 · Article 49

    « Cet amendement vise à supprimer le service civique pour réaliser 465 000 000 euros d’économies au budget de l’État. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-4021 · Article 42

    « Le présent amendement prévoit d'abonder les crédits, en autorisation d'engagement et en crédits de paiement, d'un montant de 150 000 000 euros pour l'action 01 "Monuments Historiques et patrimoine monumental" du programme n°175… »

  2. · N° II-4020 · Article 42

    « Le présent amendement prévoit d'abonder les crédits, en autorisation d'engagement et en crédits de paiement, d'un montant de 5 737 000 euros pour l'action 01 "Monuments Historiques et patrimoine monumental" du programme n°175… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)