Les votes d'Alexandre Sabatou

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 21 : 3 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 724 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 20

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 8
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 7 et Etat D
5. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 7 et Etat D : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 115 de M. Metzdorf à l'article 7 et Etat D
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 6 et Etat C
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 5 et Etat B
8. Diverses
   11 amendements à l'article 5 et Etat B : 6 abstentions, 3 pour, 2 contre · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   5. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 74 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   9. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
   10. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
   11. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 4 et Etat A
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A
4. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
7. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 8 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).
2. ○ Abstention → adoptée par délégation La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   7 amendements après l'article 9 : 7 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
2. ✕ Contre → adopté L'article 45