Les questions d'Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
En clair
Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) a posé 40 questions écrites, 1 question orale sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 25 de ses 40 questions écrites.
- Questions écrites
- 40dont 25 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 25 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
29 questions · les dernières publiées d'abord
-
Fonctionnement des CPCA
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Protection de l'enfance et cybercriminalité
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Situation préoccupante de la pêche maritime en Méditerranée
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Conséquences de la réforme du BNMA sur l'ensemble du secteur des métiers d'art
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 63 jours
-
Diminution des contrats parcours emploi compétences
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
-
Baisse subventions associations de lutte contre les violences faites aux femmes
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Compensation de la prime Ségur aux associations de protection des majeurs
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Maintien AAH après 62 ans aux bénéficiaires avec taux d'incapacité de 50 et 79 %
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 154 jours
-
Lutte contre la pédocriminalité en ligne
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Décret d'application de la loi du 14 mars 2025
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
-
Réforme du courtage en opérations de banque et en services de paiement
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Augmentation des actes de violence au sein des établissements scolaires
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
-
Manque d'effectifs et attractivité du métier de policier national
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Exonération TVA redevances d'assistanat et collaboration professionnels de santé
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
-
Lancement du quatrième plan maladies rares
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 119 jours
-
Audit sur les abattoirs
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Avenir du dispositif du placement éducatif à domicile (PEAD)
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 63 jours
-
Modification du règlement européen sur les indications géographiques agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Sécurité des personnels et des structures pénitentiaires
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 224 jours
-
Lancement du quatrième plan national maladies rares (PNMR4)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 532 jours
-
Mission parlementaire adaptation du régime de protection juridique des bénévoles
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 238 jours
-
Violence des jeunes
- Posée en séance
- Ministère
- Porte-parole du Gouvernement
-
Prévention des accidents vasculaires cérébraux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 126 jours
-
Délivrance des visas long séjour temporaire en Grande-Bretagne
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
-
Retard dans les affectations scolaires des élèves pour la rentrée 2024
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 63 jours
-
Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 154 jours
-
Application de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 161 jours
-
Chiffres ICAD sur les abandons de chiens et de chats en 2023
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Limitation plafond encaissements en espèces des recettes publiques à 300 €
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 56 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)