Les votes d'Agnès Firmin Le Bodo

Fin de vie

1. Diverses
   15 amendements à l'article 4 : 12 contre, 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 14 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1938 de Mme Pollet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2269 de Mme Loir à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ○ Abstention → adopté L'article 3
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. Diverses
   23 amendements à l'article 2 : 20 contre, 3 pour · 1 adopté, 22 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. ✓ Pour → adopté L'article 19