Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Sonia de La Provôté, sénatriceLes textes de Sonia de La Provôté
2 textes sont en discussion : inscrits à l'ordre du jour, ou examinés depuis moins de 15 jours. 30 attendent encore leur premier examen.
52 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
-
Lutte contre les espèces toxiques envahissantes
- Sénat · 1re lecture : Adoptée
- Assemblée · 1re lecture : Interrompue
- Assemblée · 1re lecture : Interrompue
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
-
Information des patientes sur la reconstruction mammaire
- Sénat · 1re lecture : Adoptée
- Assemblée · 1re lecture : Interrompue
- Assemblée · 1re lecture : Interrompue
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)