Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Sonia de La Provôté, sénatriceLes questions de Sonia de La Provôté
En clair
Sonia de La Provôté a posé 15 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 9 de ses 15 questions écrites.
- Questions écrites
- 15dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 175 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
21 questions · les dernières publiées d'abord
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Soutien aux infirmiers libéraux face à la hausse des carburants
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Traduction budgétaire des annonces faites aux lycéens
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
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Situation préoccupante des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 91 jours
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Souveraineté sanitaire et fixation du prix fabricant hors taxes du Doliprane
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
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Publication du décret d'application permettant le cumul de l'allocation adulte handicapé et de l'indemnité de fonction élective
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 42 jours
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Conséquences induites par la fin du régime de la taxe sur la valeur ajoutée sur marge
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Préservation du droit d'appel et projet de décret
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 84 jours
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Situation particulièrement préoccupante du service des urgences du centre hospitalier universitaire de Caen
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Mise à mal de la biodiversité
- Posée en séance
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Difficultés rencontrées par certaines communes nouvelles rurales de plus de 3 500 habitants
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 63 jours
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Suivi statistique des communes nouvelles issues de fusions au regard de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 245 jours
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Manque important d'effectifs de police dans le département du Calvados
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Situation critique du service des urgences du centre hospitalier universitaire de Caen
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Expérimentation de remplacement des notices médicales papier par des notices numériques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 175 jours
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Avenir du Palais de la Découverte et engagement de l'État pour la culture scientifique
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 217 jours
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Difficultés rencontrées par les communes nouvelles rurales quand a la solidarité et au renouvellement urbain
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Encadrement nécessaire du métier de perfusionniste en chirurgie cardiaque
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 413 jours
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Indemnité d'éviction dans le secteur conchylicole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
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Occupation du sol à grande échelle
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Personnel accompagnant des élèves en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 13 jours
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Situation de la mission locale Caen La Mer Calvados centre
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 728 jours
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