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Suivre en RSS : Patrice Joly, sénateurLes questions de Patrice Joly
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58 questions correspondent à ces filtres : 58 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 35 questions écrites sur 58 (60 %), en 140 jours en médiane.
- Questions écrites
- 58dont 35 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 35 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 23sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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58 questions · les dernières publiées d'abord
-
Conséquences de la réduction du budget de la solidarité internationale de 742 millions d'euros
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 336 jours
-
Situation préoccupante de la surpopulation carcérale
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 182 jours
-
Financement du compte d'affectation spéciale dédiée au financement des aides aux collectivités pour l'électrification
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 175 jours
-
Situation de certains établissements hospitaliers privés en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 175 jours
-
Difficultés rencontrées par les centres sociaux
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 147 jours
-
Accès au droit à l'interruption volontaire de grossesse en France.
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Nécessaire réorganisation des moyens héliportés affectés pour la Nièvre
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 287 jours
-
Rééquilibrer les conditions de cotisations sociales, les garanties de revenu et l'aide à l'installation entre les médecins libéraux et la médecine salariée
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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